|
Vous êtes informés, en accédant au site web www.hotel-sainte-valerie.fr que l’utilisation du réseau Internet nécessite le respect des législations relatives aux droits d’auteur et à la loi Informatique et Liberté. ÉDITEUR DU SITE WEB
RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE WEB
CONSEIL EN COMMUNICATION
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ L'éditeur HOTEL SAINTE VALERIE dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement vos demandes d'informations. Les informations enregistrées sont réservées à l'usage des services concernés et ne peuvent être communiquées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. "Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant". Copyright En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle, la reproduction pour un usage autre que privé, la vente, la diffusion, la publication, l’adaptation ou la communication, partielles ou intégrales, des données sont strictement soumises à l’autorisation écrite et préalable des détenteurs des droits, soit :
|
